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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARCU PAC à directoire
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CHARCUPAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARCUPAC
CHARCU PAC Société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
95571776
Date de dépôt :
16/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2015

Présentation de la marque CHARCUPAC

Déposée le 16 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) CHARCU PAC à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARCUPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARCU PAC à directoire domicilié(e) 25 Ter rue du Docteur Schweitzer,57130 ARS SUR MOSELLE (dossier no 2285716) - 57130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 958 328 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2285716) - 92593 - France.

La marque CHARCUPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARCUPAC est expirée depuis le 16 mai 2015.

CHARCU PAC à directoire a également déposé les autres marques suivantes : FALOR


CHARCU PAC Société anonyme à directoire - 25 Ter rue du Docteur Schweitzer,57130 ARS SUR MOSELLE (dossier no 2285716) - 57130 - France - SIREN 400958328


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2285716) - 92593 - France


Inscription le 21 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262346 - Publication au BOPI 1998-09-21

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2005 n°2285716 - Publication au BOPI 2005-04-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Inscription le 16 juillet 2014 - Changement de dénomination n°627156 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16

Viande, Volailles, extrait de viande, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, vinaigre, sauces, sel, moutarde, condiments, épices, produits agricoles (ni préparés, ni transformés); aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.